Règlement Général d'Utilisation

Nous vous souhaitons la bienvenue sur l'espace numérique StepUp Space. Préalablement à toute navigation sur notre interface web, nous vous invitons instamment à prendre connaissance de manière exhaustive du présent règlement qui définit les modalités d'usage de notre plateforme. Le simple fait de consulter notre site implique de votre part une adhésion pleine et entière aux stipulations qui suivent. Dans l'hypothèse où ces dispositions ne recueilleraient pas votre assentiment, nous vous prions de bien vouloir renoncer à l'utilisation de nos services en ligne.

1. Consentement aux Dispositions Réglementaires

Dès l'instant où vous accédez à l'interface numérique StepUp Space et procédez à son utilisation, vous manifestez explicitement votre accord pour vous conformer intégralement au présent règlement ainsi qu'à l'ensemble des textes législatifs et réglementaires qui trouvent à s'appliquer. Si vous n'êtes pas disposé à accepter l'intégralité de ces stipulations, l'usage de notre plateforme vous est formellement déconseillé.

2. Révisions des Clauses Contractuelles

StepUp Space conserve la prérogative de procéder à des modifications, ajustements ou actualisations du présent règlement à n'importe quel moment, et ce sans obligation d'en informer préalablement les utilisateurs. L'ensemble des révisions apportées feront l'objet d'une publication sur la présente page et entreront en application de manière immédiate dès leur mise en ligne. Nous vous recommandons vivement d'effectuer des consultations régulières de cette page dans le but de rester informé des éventuelles évolutions qui pourraient y être introduites.

3. Cadre d'Usage de l'Interface Numérique

Vous vous engagez formellement à n'utiliser cette interface numérique que dans le respect strict des finalités légitimes et en parfaite conformité avec les présentes dispositions. Vous prenez l'engagement solennel de vous abstenir des comportements suivants :

• La diffusion, publication ou transmission de contenus contrevenant aux lois en vigueur, portant atteinte aux bonnes mœurs, ou susceptibles de causer un préjudice quelconque.
• L'exploitation de cette plateforme selon des modalités qui seraient de nature à compromettre son intégrité, à perturber son fonctionnement optimal, à créer une surcharge de ses ressources ou à en altérer les performances.
• Toute tentative d'accès non autorisé à des espaces restreints de la plateforme ou toute démarche visant à se procurer des informations par des moyens détournés ou contraires à l'éthique numérique.

4. Droits de Propriété Intellectuelle

L'intégralité des éléments constitutifs de notre plateforme, englobant sans s'y limiter les contenus rédactionnels, les illustrations visuelles, les créations graphiques, les emblèmes distinctifs, les productions audiovisuelles et tout autre matériel publié, fait l'objet d'une protection rigoureuse au titre des droits de propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive et inaliénable de StepUp Space. Toute forme d'exploitation, de reproduction ou d'utilisation de ces éléments, effectuée sans l'obtention préalable d'une autorisation formelle et écrite émanant de StepUp Space, constitue un acte strictement prohibé et passible de poursuites.

5. Renvois vers des Espaces Numériques Externes

Il est susceptible que notre interface comporte des hyperliens dirigeant vers des espaces numériques exploités par des entités tierces. Ces connexions sont mises à disposition uniquement à titre d'information complémentaire. Nous n'exerçons aucune forme de contrôle éditorial sur le contenu de ces sites externes et déclinons par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de gestion des données personnelles. La présence de ces renvois ne saurait en aucun cas être interprétée comme constituant une quelconque forme d'approbation ou de validation de notre part.

6. Clause d'Exonération de Responsabilité

StepUp Space ne saurait garantir l'exactitude rigoureuse, la fiabilité constante ou le caractère exhaustif de l'ensemble des informations mises à disposition sur cette interface numérique. Bien que nous déployions des efforts considérables pour maintenir l'actualité et la pertinence des contenus proposés, nous ne sommes pas en mesure de certifier que la plateforme sera exempte de toute erreur, inexactitude ou dysfonctionnement technique. L'utilisation que vous faites de cette plateforme s'effectue sous votre responsabilité personnelle et exclusive.

7. Restriction de Responsabilité Juridique

Dans les limites autorisées par les dispositions légales applicables, StepUp Space ne pourra en aucune circonstance être tenu pour responsable de dommages et préjudices de quelque nature que ce soit, qu'ils soient directs ou indirects, accessoires ou spéciaux, consécutifs ou à caractère punitif, découlant de l'usage de cette plateforme ou de l'impossibilité d'y accéder, et ce même dans l'hypothèse où nous aurions été informés de la possibilité de la survenance de tels préjudices.

8. Sauvegarde des Informations Personnelles

La préservation de votre sphère privée revêt à nos yeux une importance capitale. Pour obtenir des informations détaillées concernant nos pratiques en matière de collecte et d'exploitation de vos données à caractère personnel, nous vous invitons à consulter notre politique dédiée à la protection des données.

9. Suspension des Services

Nous nous réservons expressément la faculté de procéder à une suspension temporaire ou à une cessation définitive de votre accès à notre interface numérique, sans notification préalable ni justification nécessaire, pour tout motif que nous estimerions légitime, incluant notamment toute violation constatée des présentes modalités d'usage.

10. Cadre Juridique Applicable

Le présent règlement se trouve soumis aux dispositions légales en vigueur dans la juridiction territoriale où StepUp Space a établi son siège social. Dans l'éventualité de la survenance d'un différend ou d'un litige, la compétence exclusive reviendra aux juridictions du pays où notre organisation est domiciliée.

11. Coordonnées de Contact

Pour toute question, interrogation ou demande d'éclaircissement relative au présent règlement d'utilisation, nous vous prions de bien vouloir nous adresser votre correspondance à l'adresse de contact mentionnée ci-après :

Adresse électronique : [email protected]